Droit international des institutions – Samantha Besson

Samantha BessonDroit international des institutionsCollège de FranceAnnée 2024-2025Partie 4 : Justice et vérité du génocide : « passé qui ne passe pas » et « assassins de la mémoire »Colloque - Génocide. Droit et histoire du crime des crimes - Rafaëlle Maison : Mémoire, histoire et temps présent : le cas de GazaRafaëlle Maison

Samantha BessonDroit international des institutionsCollège de FranceAnnée 2024-2025Partie 4 : Justice et vérité du génocide : « passé qui ne passe pas » et « assassins de la mémoire »Colloque - Génocide. Droit et histoire du crime des crimes - Omer Bartov : Eradicating Gaza: How to Remember and Forget GenocideOmer Bartov

Samantha BessonDroit international des institutionsCollège de FranceAnnée 2024-2025Partie 3 : Conditions du génocide : intentions et/ou processus génocidairesColloque - Génocide. Droit et histoire du crime des crimes - Christian Ingrao : Pour en finir avec la « motivation ». Intentions, stratégies, situations et expériences des acteurs de la violence nazieChristian Ingrao

Samantha BessonDroit international des institutionsCollège de FranceAnnée 2024-2025Partie 3 : Conditions du génocide : intentions et/ou processus génocidairesColloque - Génocide. Droit et histoire du crime des crimes - Guénaël Mettraux : Établir le crime de génocide dans le procès pénal : histoire, émotion et preuvesGuénaël Mettraux

Samantha BessonDroit international des institutionsCollège de FranceAnnée 2024-2025Partie 2 : Auteurs du génocide : individuels, collectifs et/ou institutionnelsColloque - Génocide. Droit et histoire du crime des crimes - Monique Chemillier-Gendreau : Les auteurs de génocide : de la difficulté de démêler ce qui est individuel de ce qui est collectifMonique Chemillier-Gendreau

Samantha BessonDroit international des institutionsCollège de FranceAnnée 2024-2025Partie 2 : Auteurs du génocide : individuels, collectifs et/ou institutionnelsColloque - Génocide. Droit et histoire du crime des crimes - Mark Levene : The Elephant in the Room: Genocides, Past, Present and Future in an Era of Anthropogenic OmnicideMark Levene

Samantha BessonDroit international des institutionsCollège de FranceAnnée 2024-2025Partie 1 : Interdiction du génocide : des violences et « légendes noires » au crime de droit coutumierColloque - Génocide. Droit et histoire du crime des crimes - Jean-Clément Martin : Guerres de Vendée et génocide : au-delà des polémiques, une question capitaleJean-Clément Martin

Samantha BessonDroit international des institutionsCollège de FranceAnnée 2024-2025Partie 1 : Interdiction du génocide : des violences et « légendes noires » au crime de droit coutumierColloque - Génocide. Droit et histoire du crime des crimes - William Schabas : Le génocide, norme de droit coutumier, mais depuis quand ?William Schabas

Samantha BessonDroit international des institutionsCollège de FranceAnnée 2024-2025Colloque - Génocide. Droit et histoire du crime des crimes - Henry Laurens & Samantha Besson : IntroductionColloque coorganisé par la Pr Samantha Besson, chaire Droit international des institutions, et le Pr Henry Laurens, chaire Histoire contemporaine du monde arabe.Déclaré pour la première fois comme un crime par l'Assemblée générale des Nations unies en 1946 et interdit par la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide de 1948, le génocide est souvent considéré comme le « crime des crimes ». Contrairement aux trois autres grands crimes codifiés à nouveau depuis dans les statuts des différents tribunaux pénaux internationaux (dont le Statut de Rome de la Cour pénale internationale (CPI) du 17 juillet 1998), le crime de génocide n'a jamais varié dans sa formulation. En comparaison, et jusqu'à il y a peu, il a en outre été plus rarement invoqué. Ses différents éléments n'ont, dès lors, aussi été que plus rarement interprétés dans la jurisprudence internationale, que ce soit par les tribunaux pénaux internationaux ad hoc comme les Tribunaux pénaux internationaux pour le Rwanda ou l'ex-Yougoslavie ou par la CPI. De cette permanence de la formulation du crime et de son interprétation comparativement plus limitée, certains ont déduit une force normative parmi les plus élevées en droit international, une valeur de reconnaissance historique des crimes commis et, c'est lié, un rôle avant tout préventif de son interdiction.Depuis une vingtaine d'années, toutefois, une évolution significative se fait sentir grâce aux procès pénaux internationaux, puis nationaux pour génocide, notamment en ex-Yougoslavie et au Rwanda. En marge de ces procès, c'est aussi la violation de l'obligation de droit international qu'ont les États de prévenir le génocide qui est invoquée et précisée de manière de plus en plus fréquente en pratique. C'est ainsi que la jurisprudence de la Cour internationale de Justice (CIJ) s'est étoffée autour de l'obligation de prévention du génocide (p.ex. affaires Croatie c. Serbie (1999-2015), Bosnie-Herzégovine c. Serbie-et-Monténégro (1993-2007)). La clause de compétence de l'art. IX de la Convention de 1948 permet en effet à tout État partie à la Convention de saisir la CIJ d'un différend sur son interprétation. De plus en plus d'États y font recours, y compris afin d'obtenir un accès à la CIJ. C'est ainsi qu'actuellement, cette clause de compétence est au fondement de pas moins de cinq procédures contentieuses contre des États et, dès lors, de multiples ordonnances et arrêts à venir en lien avec la situation au Myanmar, en Ukraine, à Gaza et au Soudan : Soudan c. Émirats arabes unis (2025-) ; Nicaragua c. Allemagne (2024-), Afrique du Sud c. Israël (2023-), Ukraine c. Fédération de Russie (2022-) et Gambie c. Myanmar (2019-).Face à cette évolution rapide de la pratique internationale en matière de génocide et aux nouvelles questions qu'elle soulève pour la conceptualisation du « crime des crimes », un bilan juridique et historique s'impose. Étant donné la place centrale qu'occupe à divers titres l'histoire au sein du raisonnement juridique en matière de génocide (p.ex. au titre de sources coutumières, de preuve, de causalité ou encore d'attribution de comportement, voire de responsabilité), il est intéressant d'y procéder en dialogue avec les historiens. La Convention de 1948 invite d'ailleurs les juristes à se rapprocher des historiens, voire participe à leurs débats, puisqu'elle reconnaît dans son préambule « qu'à toutes les périodes de l'histoire le génocide a infligé de grandes pertes à l'humanité ». L'intérêt d'un tel bilan vaut aussi en histoire, ne serait-ce que parce que cette histoire s'écrit souvent en ou par la justice. La question se pose en outre de l'application du concept (juridique) récent de génocide aux réalités mouvantes de l'histoire, en particulier à un moment et à des endroits où de larges pans du passé sont vécus comme appartenant toujours à notre présent. Il ne s'agit pas de nier l'existence d'exterminations de masses par le passé, mais de déterminer si le concept de génocide apporte un élément supplémentaire de compréhension historique des processus étudiés.

Samantha BessonDroit international des institutionsCollège de FranceAnnée 2024-2025Conférence - Hilary Charlesworth : La Cour internationale de Justice et ses critiquesHilary CharlesworthJuge auprès de la Cour internationale de Justice de La HayeHilary Charlesworth est invitée par l'assemblée du Collège de France sur proposition de la Pr Samantha Besson.La conférence est en anglais.RésuméCette conférence examinera certaines des critiques générales adressées à la Cour internationale de Justice et s'efforcera d'y répondre. Il s'agit notamment de la critique des chercheurs réalistes, qui soutiennent que la Cour est essentiellement un organe politique, mais sans aucun pouvoir ; de la critique des chercheurs du Tiers Monde (TWAIL), qui soulignent les origines coloniales de la Cour et les éléments de colonialisme qui traversent ses jugements ; et de la critique des chercheurs féministes, qui s'intéressent à la sous-représentation des femmes à la Cour, et à l'effet qu'elle a sur la jurisprudence de la Cour.La juge Charlesworth est une éminente juriste qui a apporté une contribution exceptionnelle à l'étude et à la pratique du droit international. Elle est juge à la Cour internationale de Justice (CIJ) depuis son élection en novembre 2021. Avant de rejoindre la CIJ, Hilary Charlesworth était Laureate Professor à la faculté de droit de l'université de Melbourne et Distinguished Professor à l'université nationale australienne (ANU). Elle est diplômée de l'université de Melbourne et de la faculté de droit de Harvard, où elle a obtenu son doctorat. Les recherches et publications primées de Hilary Charlesworth couvrent divers domaines, notamment la structure du système juridique international, la consolidation de la paix, les droits de l'Homme et le droit humanitaire, ainsi que des travaux novateurs sur le genre et le droit international et sur la démocratie internationale.